Actes des Syndicats Mixtes

Actes des Syndicats Mixtes

638 documents

SM ORTHE - Délibération n°5 du 26 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/04/2024

Participations statutaires au titre de l'exercice 2024

Télécharger le document (146 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM ORTHE - Délibération n°6 du 26 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/04/2024

Approbation du compte rendu d'activités du concessionnaire de la ZAC SUD LANDES au titre de l'exercice 2023

Télécharger le document (2.7 Mo) - lecture sonore du document Ecoutez

SM ORTHE - Délibération n°7 du 26 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/04/2024

ZAC SUD LANDES - Communication sur les décisions prises par le Président du Syndicat Mixte en matière de commercialisation

Télécharger le document (164 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM ORTHE - Délibération n°8 du 26 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/04/2024

Approbation de l'avenant n°1 au mandat d'études relatif à l'aménagement de la zone d'activités économiques "Sud Landes II" à Oeyregave et Hastingues

Télécharger le document (398 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM ORTHE - Délibération n°9 du 26 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/04/2024

Cession de la parcelle cadastrée Section ZH n°71 sur le territoire de la commune d'Oeyregave au profit de la SATEL

Télécharger le document (178 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM ORTHE - Délibération n°12 du 26 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/04/2024

Communication sur les décisions prises dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat Mixte

Télécharger le document (165 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM ARJUZANX- Décision du 12 Avril 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/04/2024

relative à la conclusion d'un avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la maison Catachot sur le site d'Arjuzanx à Morcenx la Nouvelle

Télécharger le document (185 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM ARJUZANX- Décision du 12 Avril 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/04/2024

relative à la conclusion d'un avenant n°2 au lot n°11 "Cuisine" du marché de travaux d'aménagement de la maison Catachot sur le site d'Arjuzanx à Morcenx la Nouvelle

Télécharger le document (43 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM ARJUZANX- Décision du 12 Avril 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/04/2024

relative à la conclusion d'un avenant n°2 au lot n°9 "Electricité" du marché de travaux d'aménagement de la maison Catachot sur le site d'Arjuzanx à Morcenx la Nouvelle

Télécharger le document (45 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM ARJUZANX- Décision du 12 Avril 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/04/2024

relative à la conclusion d'un avenant au lot n°10 "Chauffage - Ventilation- Sanitaires" du marché de travaux d'aménagement de la maison Catachot sur le site d'Arjuzanx à Morcenx la Nouvelle

Télécharger le document (40 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

<< < 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 > >>