Actes des Syndicats Mixtes

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/03/2024

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2023

Télécharger le document (145 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/03/2024

Approbation du compte administratif e l'exercice 2023

Télécharger le document (373 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/03/2024

Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2023

Télécharger le document (155 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/03/2024

Approbation du budget primitif de l'exercice 2024

Télécharger le document (153 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/03/2024

Participations statutaires au titre de l'exercice 2024

Télécharger le document (151 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/03/2024

Approbation de l'avenant n°5 à la convention de concession d'aménagement du lotissement à vocation économique de l'extension Est du parc d'activités de Pédebert à Soorts Hossegor

Télécharger le document (652 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/03/2024

Cession de parcelles appartenant au Syndicat mixte au profit de la communauté de communes maremne adour côte sud

Télécharger le document (347 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/03/2024

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2023

Télécharger le document (136 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/03/2024

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2023

Télécharger le document (354 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/03/2024

Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2023

Télécharger le document (147 Ko) - Ecoutez