Arrêtés

Arrêtés

866 documents

N° SA-DES21/28-139

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/02/2024

Arrêté portant désignation de Mme Salima SENSOU, Conseillère départementale, en tant que représentante du Président du Conseil départemental, au Conseil d'Administration de l'Ecole Supérieure de Design des Landes.

Télécharger le document (212 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

N° DGAS-ASE-2024-003

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/02/2024

Arrêté portant cessation d'activité définitive et totale de la Maison d'accueil pour enfants et jeunes en difficultés "Tandem 40", gérée par la SAS TANDEM EDUCADIS 40 (Filiale de Tandem Educadis Groupe).

Télécharger le document (752 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

N° DGAS-PPA-ETS-2024-029

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/02/2024

Arrêté N° DGAS-PPA-ETS-2024-029 portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD Gaston LARRIEU et Alex LIZAL du CCAS de DAX.

Télécharger le document (568 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

N° DGAS-PPA-ETS-2024-030

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/02/2024

Arrêté N° DGAS-PPA-ETS-2024-030 portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD Résidence Coeur du Tursan à GEAUNE-EN-TURSAN.

Télécharger le document (566 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

N° DGAS-PPA-ETS-2024-031

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/02/2024

Arrêté N° DGAS-PPA-ETS-2024-031 portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global à la dépendance de l'EHPAD du Marensin à CASTETS.

Télécharger le document (422 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

N° DGAS-PPA-ETS-2024-032

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/02/2024

Arrêté N° DGAS-PPA-ETS-2024-032 portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD Les Peupliers à AMOU.

Télécharger le document (576 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

DCPu 18-2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/02/2024

Arrêté portant composition du jury de concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un collège et gymnase à Saint-Vincent-de-Tyrosse (40230).

Télécharger le document (416 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

N° DGAA-PAT 24/01

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/01/2024

Arrêté portant désignation de M. Frédéric DUTIN, Conseiller départemental, en tant que représentant du Président du Conseil départemental, à la Commission Départementale d'Aménagement Commercial des Landes en date du 07 Février 2024.

Télécharger le document (403 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

N° DSD-PPA-2023-189

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/01/2024

Arrêté du 31 décembre 2023 relatif à la programmation des Contrats Pluriannuels d'Objectifs et de Moyens des ESMS du département des Landes (Région Nouvelle-Aquitaine).

Télécharger le document (912 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

N° DGA Solidarités-SG-tarification-PJ-2023-003

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 23/01/2024

Arrêté portant fixation pour l'année 2023 de la dotation de la maison d'enfants à caractère social "CASTILLON".

Télécharger le document (264 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

<< < 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 > >>