Partage documentaire

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2773 documents

SM MOLIETS - Décision du 22 Avril 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/04/2024

portant attribution d'un marché de réalisation d'un bornage amiable sur trois propriétés du Syndicat Mixte situées au golf de Moliets

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C245378AP

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/04/2024

Réglementation permanente de la circulation - Limitation de vitesse sur la route départementale D170 du PR 0+220 au PR 0+360 - Territoire de la commune de Mées

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DGAA_PAT_24_04

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/04/2024

Arrêté portant désignation de Mme Salima SENSOU, Conseillère départementale, en tant que représentante du Président du Conseil départemental à la Commission Départementale d'Aménagement Commercial des Landes en date du 25 avril 2024

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I202400389

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/04/2024

Composition du Comité Social Territorial

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SM MOLIETS - Décision du 18 Avril 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/04/2024

portant approbation de la proposition de la SATEL relative à la conclusion d'un marché de travaux de plomberie dans le cadre de la rénovation du patrimoine immobilier du golf de Moliets et Maâ

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SM MOLIETS - Décision du 18 Avril 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/04/2024

portant approbation de la proposition de la SATEL relative à la conclusion de travaux de modification de la porte coulissante des ateliers du golf dans le cadre de la rénovation du patrimoine immobilier du golf de Moliets et Maâ

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SM ORTHE - Délibération n°10 du 26 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/04/2024

Demande anticipée de diagnostic d'archéologie préventive sur le territoire de la commune d'Oeyregave au sein de l'emprise de l'extension de la ZAC Sud Landes (101 412 m²)

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SM ORTHE - Délibération n°11 du 26 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/04/2024

Demande anticipée de diagnostic d'archéologie préventive sur le territoire de la commune d'Oeyregave au sein de l'emprise de l'extension de la ZAC Sud Landes (17 122 m²)

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DSD_SG_24_003

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/04/2024

Arrêté portant fixation du forfait journalier 2024 du lieu de vie et d'accueil "Donne moi la main" (Association gestionnaire LE GRAPAA)

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DSD_SG_24_002

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/04/2024

Arrêté portant fixation du forfait journalier 2023 du lieu de vie et d'accueil "Donne moi la main" (Association gestionnaire LE GRAPAA)

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