Actes du Département

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4249 documents

Résidences autonomie : le Département mobilisé pour développer cet habitat alternatif

Thème : Presse

Date de publication : 27/10/2023

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SM LANDES D'ARMAGNAC - Décision du 26 octobre 2023 portant approbation

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/10/2023

de la proposition de la SATEL relative à la conclusion d'un avenant au lot n°1 "Voirie-eaux pluviales" du marché des travaux dans le cadre du mandat pour la réalisation des travaux d'extension de la zone d'activités Lamarraque à Gabarret

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SM LANDES D'ARMAGNAC - Décision du 26 octobre 2023 portant approbation

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/10/2023

de la proposition de la SATEL relative à la conclusion d'un avenant au lot n°2 "Réseaux AEP-EU" du marché des travaux dans le cadre du mandat pour la réalisation des travaux d'extension de la zone d'activités Lamarraque à Gabarret

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SJ_23_20

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/10/2023

Délégation de signature de Monsieur Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes à Madame Catherine DAIRE, Directrice des Finances

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Plus de 3 millions d'euros d'aide aux communes dans leur transition énergétique

Thème : Presse

Date de publication : 26/10/2023

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DSD_PHA_2023_037

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 23/10/2023

Arrêté portant cession d'autorisation de la Résidence Autonomie "La Martinière" à SAINT MARTIN DE SEIGNANX (40390), gérée par l'Association "Notre Dame de Lourdes", au profit de l'Association "Missions Père Cestac" sise à ANGLET (64600) à compter du 1er janvier 2024

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Procès-verbal des débats de la Décision Modificative n°1 du 23 juin 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 23/10/2023

Réunion 23 juin 2023 - Adopté le 20 octobre 2023

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DA-PPA-SAAD-2023-02

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/10/2023

Arrêté modificatif régularisation 1er semestre 2023 CIAS Terres de Chalosse.

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DA-PPA-SAAD-2023-03

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/10/2023

Arrêté modificatif régularisation 1er semestre 2023 CIAS Landes d'Armagnac.

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DA-PPA-SAAD-2023-04

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/10/2023

Arrêté modificatif régularisation 1er semestre 2023 CIAS MACS.

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