Arrêtés

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348 documents

DSD-PPA-2023-033

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/03/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance de l'USLD du Centre Hospitalier de Saint Sever

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A-18-VVMA-2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/03/2023

Voie Verte du Marsan et de l'Armagnac - Arrêté portant réglementation de police de la circulation

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A-17-VVMA-2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/03/2023

Voie Verte Adour Maritime - Arrêté portant réglementation de police de la circulation

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NO233639AP

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/03/2023

Réglementation permanente de la circulation - Interdiction de stationner sur la route départementale D626 du PR 72-200 au PR 72+420, du PR 72-570 au PR 72+930 et du PR 73+400 au PR 73+650 - Territoire de la Commune de Labouheyre

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DSD-PPA-2023-029

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/03/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance de l'EHPAD Saint Jacques à Mugron

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DSD-PPA-2023-030

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/03/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance de l'EHPAD L'Oustaou à Saint Paul lès Dax

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DSD-PPA-2023-031

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/03/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance de l'EHPAD Marie Paticat à Saint Paul lès Dax

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DSD-PPA-2023-032

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/03/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD du Centre Hospitalier de Saint Sever

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MID_R_2023_01

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 23/03/2023

Régie de recettes et d'avances auprès du budget principal pour le site départemental de l'Abbaye d'Arthous

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MID_R_2023_02

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 23/03/2023

Régie d'avances et de recettes auprès du budget principal pour le Musée départemental de la Faïence et des Arts de la Table de Samadet

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