Arrêtés

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DSD_PPA_23_122

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/09/2023

Arrêté portant régularisation du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD PGPS Morcenx

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DCPU_14_2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/09/2023

Arrêté portant décision de déclarer sans suite pour infructuosité la consultation relative aux travaux d'entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux pour le lot n° 20 : lot technique - gros entretien et ouverture de milieux - Affaire 23S0142

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N° SA-MANDATSPE-21-28-12

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/09/2023

Mandat spécial accordé à M. DAMIEN DELAVOIE, Conseiller départemental

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N° SA-MANDATSPE-21-28-13

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/09/2023

Mandat spécial accordé à Mme Dominique DEGOS, Vice-présidente du Conseil départemental

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DCPU_12_2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/09/2023

Arrêté portant décision de déclarer sans suite pour infructuosité la consultation relative aux travaux de construction d'une chaufferie au collège Jules Ferry de Gabarret (40310) pour le lot 3 : étanchéité et équipements de sécurité Affaire 23S0135

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DCPU_13_2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/09/2023

Arrêté portant décision de déclarer sans suite pour infructuosité la consultation relative aux travaux de construction de la Maison des Sports à Mont-de-Marsan (40000) pour les lots n° 2 : gros oeuvre, n° 6 : structure métallique - serrurerie, n° 10 : revêtement carrelage faïence, n° 17 : photovoltaïque Affaire 23S0140

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N° SJ 2317

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/09/2023

Délégation de signature de Monsieur Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes, à Madame Edwige RAMBAUD SALLES, Directrice de l'Education, de la Jeunesse et des Sports.

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N° SJ 2318

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/09/2023

Délégation de signature de Monsieur Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes à Madame Isabel MORENO, Directrice Générale Adjointe en charge de l'Attractivité

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A51_PDIPR_S2_23

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/09/2023

Plan départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée Arrêté portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraire inscrit au PDIPR

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A_52_VVAM_2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/09/2023

Voie Verte du Marsan et de l'Armagnac Arrêté portant réglementation de police de la circulation

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