Arrêtés

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/02/2024

Arrêté fixant le montant de la dotation et de la tarification 2024 du SAMSAH du Pôle Sensoriel géré par l'IRSA.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/02/2024

Arrêté portant interdiction de circulation aux abords de l'étang et du Moulin de La Gaube.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/02/2024

Mandats spéciaux accordés aux Conseillers Départementaux.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/02/2024

Arrêté N° DGAS-PHA-2024-004 autorisant une extension de capacité du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale géré par le Pôle Ressources Adultes.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/02/2024

Arrêté portant modification du fonctionnement de l'établissement d'accueil du jeune enfant de type micro-crèche "Les super héros de Seignosse par les chérubins" sur la Commune de SEIGNOSSE.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/02/2024

Arrêté portant désignation de M. Didier GAUGEACQ, Conseiller départemental, en tant que représentant du Président du Conseil départemental, à la Commission Départementale d'Aménagement Commercial des Landes en date du 20 Février 2024.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/02/2024

Arrêté délégation de Monsieur Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes, à Madame Agathe BOURRETERE, Conseillère Départementale, à l'effet de signer le projet global de territoire (PGT) de la Communauté de Communes d'Aire-sur-l'Adour.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/02/2024

Arrêté délégation de signature de Monsieur Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes, à Monsieur Germain LABORDE, Directeur du Domaine départemental d'OGNOAS.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/02/2024

Arrêté délégation de signature de Monsieur Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes à Monsieur Yan CHASSERIO, Responsable du Pôle Agriculture et Forêt.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/02/2024

Arrêté délégation de signature de Monsieur Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes à Monsieur Julien LE BAILLIF, Directeur de l'Entreprise Adaptée Départementale et de l'Etablissement et Service d'Aide par le Travail de NONERES.

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