Arrêtés

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/07/2022

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance de l’Établissement Expérimental pour Personnes Âgées Village Landais Alzheimer Henri Emmanuelli

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/07/2022

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD du Centre Hospitalier de Saint Sever

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/07/2022

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance de l'USLD du Centre Hospitalier de Saint Server

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/07/2022

Arrêté portant désignation de M. Didier GAUGEACQ, Conseiller départemental en tant que représentant du Président du Conseil départemental à la Commission départementale d'Aménagement Commercial des Landes en date du 7 juillet 2022

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/07/2022

Arrêté de M. le Président du Conseil départemental autorisant la prise en charge des prestations du siège de l'Association ASAEL et à faire figurer dans les budgets des établissements et service qu'elle gère et qui relèvent de l'article L.312-2.I du Code de l'Action Sociale et des familles, une quote-part des dépenses relative aux frais de son siège social

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/07/2022

Réglementation permanente de la circulation - Interdiction de stationner sur la route départementale D328 du PR 7+135 au PR 7+428. Territoire des Communes de Moliets-et-Maâ et Vielle-Saint-Girons

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/07/2022

Voie Verte du Marsan et de l'Armagnac - Arrêté portant réglementation de police de la circulation

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/07/2022

Arrêté conjoint portant tarification des prestations de la Maison d'Enfants à Caractère Social (MECS)de l'Association Foyer Familial de Hagetmau

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/07/2022

Arrêté portant décision de déclarer sans suite la consultation relative aux travaux de remplacement de la toiture du centre d'exploitation routier de Parentis-en-Born (Affaire 22S01778

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