Arrêtés

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 03/08/2022

Plan départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée Voies Vertes Départementales - Arrêté portant interdiction de la pratique de la randonnée sur les itinéraires départementaux de randonnée (itinéraires PDIPR dont les Voies Vertes Départementales)

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 03/08/2022

Arrêté de déport

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/08/2022

Plan départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - Arrêté portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraire inscrit au PDIPR

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD Lesbazeilles du Centre Hospitalier de Mont de Marsan

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD Les Rives du Midou du Centre Hospitalier de Mont de Marsan

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD PGPS Morcenx du Centre Hospitalier de Mont de Marsan

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'USLD PGPS Morcenx du Centre Hospitalier de Mont de Marsan

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Arrêté portant renonciation à la préemption par le Département au titre des Espaces Naturels Sensibles

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Arrêté fixant la composition des membres non permanents de la Commission d'information et de sélection d'appel à projet médico-social relevant de la compétence du Conseil départemental des Landes et de l'Agence Régionale de Santé Nouvelle-Aquitaine

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance de l'USLD Nouvielle de Bretagne-de-Marsan du Centre Hospitalier de Mont-de-Marsant

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