Partage documentaire

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2410 documents

Liste des délibérations de la Commission permanente du 24 novembre 2023

Thème : Commission Permanente

Date de publication : 07/12/2023

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SM MOLIETS - Délibération n°11 du 20 novembre 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/12/2023

Approbation du budget primitif de l'exercice 2024

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SM MOLIETS - Délibération n°12 du 20 novembre 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/12/2023

Participations statutaires de l'exercice 2024

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DSD_PPA_23_161

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/12/2023

Arrêté portant autorisation de création de la mission Centre de Ressources Territorial (CRT) au sein de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) "Léon Dubedat" sis à BISCARROSSE (40600), géré par la Maison de retraite "Léon Dubedat" à BISCARROSSE (Landes)

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DSD_PPA_23_185

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/12/2023

Arrêté portant cession d'autorisation de l'EHPAD "La Martinière" à SAINT MARTIN DE SEIGNANX (40390) géré par l'Association "Notre Dame de Lourdes", au profit de l'Association "Missions Père Cestac" sise à ANGLET (64600), à compter du 01/01/2024

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DGAS_PPA_ETS_24_001

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/12/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD Gérard Minvielle à TARTAS

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SM ARJUZANX- Décision du 5 décembre 2023 relative à la

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/12/2023

réalisation d'un bornage et d'une division cadastrale dans le cadre de l'extension de l'aire de camping-cars à Arjuzanx sur la commune de Morcenx La Nouvelle

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N° SA-DES21/28-138

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/12/2023

Arrêté portant désignation de personnalités qualifiées au Conseil départemental de l'Education Nationale.

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SM ARJUZANX- Décision du 1er décembre 2023 relative à la

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/12/2023

conclusion d'un avenant au lot N°7 "Carrelage - Faïence " du marché de travaux d'aménagement de la maison Catachot sur le site d'Arjuzanx à Morcenx la Nouvelle

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SM LANDES D'ARMAGNAC - Décision du 1er décembre 2023 relative

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/12/2023

à l'approbation d'un avenant n° 2 au lot N°2 "RESEAUX AEP-EU" du marché de travaux dans le cadre du mandat pour la réalisation des travaux d'extension de la zone d'activités Lamarraque à Gabarret

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