Partage documentaire

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/06/2023

Approbation du bilan des cessions immobilières de l'exercice 2022

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/06/2023

Cession de terrains au profit de la SATEL

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/06/2023

Communication sur les décisions prises par le Président du Syndicat Mixte dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Atlantisud

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/06/2023

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de délégation de service public conclue entre le Syndicat Mixte et la SPL DOMOLANDES

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/06/2023

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2022

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/06/2023

Approbation du compte administratif de l'exercice 2022

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/06/2023

Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2022

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/06/2023

Approbation du budget supplémentaire de l'exercice 2023

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/06/2023

Participations statutaires au titre l'exercice 2023

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/06/2023

Communication sur les décisions prises dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat Mixte

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