Partage documentaire

Partage documentaire

2774 documents

DSD_SG_24_002

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/04/2024

Arrêté portant fixation du forfait journalier 2023 du lieu de vie et d'accueil "Donne moi la main" (Association gestionnaire LE GRAPAA)

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DCPU_04_2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/04/2024

Concours de maîtrise d’œuvre - 1ère phase pour la construction d'un collège et d'un gymnase sur la commune de Saint-Vincent-de-Tyrosse (40230) - Lauréats admis à concourir pour la 2ème phase

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SM ORTHE - Décision du 17 avril 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/04/2024

relative à la cession d'un terrain au profit de la SAS SPIDER dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Sud Landes

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SM ST GEOURS - Décision du 17 avril 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/04/2024

relative à la cession d'un terrain au profit de la SCI CONSTANT dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Atlantisud

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SM ORTHE - Délibération n°1 du 26 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/04/2024

Approbation du compte de gestion 2023

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SM ORTHE - Délibération n°2 du 26 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/04/2024

Approbation du compte administratif 2023

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SM ORTHE - Délibération n°3 du 26 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/04/2024

Détermination et affectation résultat de l'exercice 2023

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SM ORTHE - Délibération n°4 du 26 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/04/2024

Approbation du budget primitif de l'exercice 2024

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SM ORTHE - Délibération n°5 du 26 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/04/2024

Participations statutaires au titre de l'exercice 2024

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SM ORTHE - Délibération n°6 du 26 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/04/2024

Approbation du compte rendu d'activités du concessionnaire de la ZAC SUD LANDES au titre de l'exercice 2023

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