Partage documentaire

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2770 documents

SM AGROLANDES - Délibération n°2 du 15 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/03/2024

Approbation du compte administratif de l'exercice 2023

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SM AGROLANDES - Délibération n°3 du 15 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/03/2024

Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2023

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SM AGROLANDES - Délibération n°4 du 15 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/03/2024

Approbation du budget primitif pour l'exercice 2024

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SM AGROLANDES - Délibération n°5 du 15 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/03/2024

Participations statutaires de l'exercice 2024

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SM AGROLANDES - Délibération n°6 du 15 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/03/2024

Acquisition, sous forme d'une vente en état futur d'achèvement auprès de la Société d'Aménagement des Territoires et d'équipement des Landes, d'un volume du bâtiment tertiaire "Agrocampus II'" sis sur le parc d'Activités Agrolandes à Haut-Mauco et adhésion à l'Association Syndicale Libre du 970 Allée Jean d'Archet

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SM AGROLANDES - Délibération n°7 du 15 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/03/2024

Approbation du programme des études d'extension du parc d'activités Agrolandes

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N° DGAS-PHA-2024-012

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/03/2024

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2024 du Foyer de Vie "Château de Cauneille" géré par l'Association l'Airial.

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N° DGAS-PHA-2024-011

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/03/2024

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2024 du Foyer "Les Iris" à PEYREHORADE géré par l'Association l'Airial.

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SM MOLIETS- Décision portant approbation

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/03/2024

de la proposition de la SATEL pour l'attribution des lots n° 2 e 4 du marché de travaux pour la rénovation du patrimoine immobilier de Moliets et Maâ

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SM ARJUZANX- Décision du 26 MARS 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/03/2024

relative à la fourniture de petits équipements dans le cadre de l'aménagement du restaurant de la maison Catachot sur le site d'Arjuzanx à Morcenx la Nouvelle

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