Partage documentaire

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2770 documents

SM GRAND DAX SUD - Délibération n°5 du 26 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2024

Participations statutaires au titre l'exercice 2024

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SM GRAND DAX SUD - Délibération n°6 du 26 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2024

Communication sur les décisions prises dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat Mixte

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N° DGAS-PPA-ETS-2024-051

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/04/2024

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD Eugénie Desjobert à CAPBRETON.

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SM MOLIETS- Décision portant approbation

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/04/2024

approbation de la proposition de la SATEL relative à la fourniture et pose de menuiseries à l'annexe du centre de séminaires du golf de Moliets et Maâ

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SM MOLIETS- Décision portant approbation

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/04/2024

approbation de la proposition de la SATEL relative réalisation d'un contrôle technique concernant l'alarme incendie du centre de séminaires du golf de Moliets et Maâ

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SM AGROLANDES - Décision du 9 avril 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/04/2024

Approbation de la proposition de la Satel relative à la recherche de fuite non destructive sur le réseau d'eau potable du bâtiment de l'Agrocampus

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SM AGROLANDES - Décision du 9 avril 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/04/2024

relative à la cession d'un terrain au profit de la SCI ABB dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Agrolandes

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Procès-verbal des débats du Conseil départemental des réunions du 16 février 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/04/2024

Réunions du 16 février 2024 - Adopté le 28 mars 2024

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SO244178AP

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/04/2024

Réglementation permanente de la circulation Limitation de vitesse à 70 km/h sur la route départementale D150 du PR 28+571 au PR 29+191 Territoire des communes de Soustons et Azur

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SM MOLIETS- Décision portant approbation de la proposition de la SATEL

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/04/2024

relative à des prestations de services relatives à l'alarme incendie du centre de séminaires du golf de Moliets

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