Partage documentaire

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2775 documents

SM AGROLANDES - Délibération n°7 du 15 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/03/2024

Approbation du programme des études d'extension du parc d'activités Agrolandes

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N° DGAS-PHA-2024-012

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/03/2024

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2024 du Foyer de Vie "Château de Cauneille" géré par l'Association l'Airial.

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N° DGAS-PHA-2024-011

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/03/2024

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2024 du Foyer "Les Iris" à PEYREHORADE géré par l'Association l'Airial.

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SM MOLIETS- Décision portant approbation

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/03/2024

de la proposition de la SATEL pour l'attribution des lots n° 2 e 4 du marché de travaux pour la rénovation du patrimoine immobilier de Moliets et Maâ

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SM ARJUZANX- Décision du 26 MARS 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/03/2024

relative à la fourniture de petits équipements dans le cadre de l'aménagement du restaurant de la maison Catachot sur le site d'Arjuzanx à Morcenx la Nouvelle

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SM ST GEOURS - Décision du 26 mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/03/2024

relative à la cession d'une parcelle au profit de la SAS FACYGEOURS dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités ATLANTISUD

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SM Seignanx - Décision du 26 mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/03/2024

portant approbation de la proposition de la SATEL relative à la réalisation d'études environnementale et hydraulique dans le cadre du mandat d'études de faisabilité et de programmation préalables sur la commune de Tarnos

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SM ST GEOURS - Décision du 27 mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/03/2024

relative à la cession d'une parcelle au profit de la SCI JBMAX dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités ATLANTISUD

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N° I202400301

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/03/2024

Composition de la formation spécialisée en matière de santé, sécurité, et des conditions de travail au sein du Comité Social Territorial.

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N° DGAS-PPA-SAAD-2024-03

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/03/2024

Autorisation de prolongation du Service d'aide et d'accompagnement numérique à domicile géré par la SEMOP "XL AUTONOMIE".

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