Arrêtés

Arrêtés

879 documents

DEIE 22/06

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/09/2022

Arrêté portant désignation de M. Paul CARRERE Vice Président du Conseil départemental, en tant que représentant du Président du Conseil départemental à la Commission départementale d'Aménagement Commercial des Landes en date du 30 septembre 2022

Télécharger le document (329 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

A-35-PDIPR-S5-2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/09/2022

Arrêté prorogeant l'arrêté A-28-PDIPR-S5-2022 portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraire inscrit au PDIPR

Télécharger le document (596 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

A-34-PDIPR-S6-2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/09/2022

Plan départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - Arrêté portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraire inscrit au PDIPR

Télécharger le document (1 Mo) - lecture sonore du document Ecoutez

SA-MANDATSPE-21-28-07

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/09/2022

Mandat spécial accordé à Mme Sylvie BERGEROO Conseillère départementale

Télécharger le document (259 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

479-22-16

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 19/09/2022

Arrêté portant renonciation à la préemption par le Département au titre des Espaces Naturels Sensibles

Télécharger le document (334 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

DCPu 12-2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/09/2022

Arrêté portant décision de déclarer sans suite pour infructuosité la consultation relative à la restructuration et réhabilitation de gîtes sur le Domaine d'Ognoas sur les Communes du Frêche et d'Arthez d'Armagnac pour les lots 8 (plâtrerie - isolation) et 12 (CVC - plomberie sanitaire)

Télécharger le document (323 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SA-DES21/28-125

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/09/2022

Arrêté portant désignation de Mme Sylvie PEDUCASSE, Conseillère départementale en tant que représentante du Président du Conseil départemental des Landes au Comité départemental des Services aux Familles

Télécharger le document (307 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

DSD-PMI-2022-21

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/09/2022

Arrêté portant création de l'Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant de type micro-crèche "Micro crèche Plein-air Plantine" sur la Commune de Saint Vincent de Tyrosse

Télécharger le document (553 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

A-32-VVAM-2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 13/09/2022

Voie Verte Maritime - Arrêté portant réglementation de police de la circulation

Télécharger le document (484 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

A_33_VVC_2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/09/2022

Voie Verte de Chalosse - Arrêté portant réglementation de police de la circulation

Télécharger le document (703 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

<< < 73 74 75 76 77 78 79 80 81 82 > >>