Arrêtés

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879 documents

A_34_VVC_2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/09/2022

Voie Verte de Chalosse - Arrêté portant réglementation de police de la circulation

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DSD_PMI_2022_20

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/09/2022

Arrêté portant création de l'établissement d'accueil du jeune enfant de type micro crèche "Les Chérubins de Saint Geours" sur la commune de SAINT GEOURS DE MAREMNE

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A_31_VVAM_2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/09/2022

Voie Verte Adour Maritime - Arrêté portant réglementation de police de la circulation

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DCPU_11_2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/09/2022

Arrêté portant décision de déclarer sans suite la consultation relative aux travaux d'agrandissement du préau et du local à vélo au collège d'Angresse - Lot 01 - Gros œuvre et Lot 02 - Charpente bardage

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Arrêté A_30_VVAM_2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/08/2022

Voie Verte Adour Maritime Arrêté portant réglementation de police de la circulation

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DSD-PMI-2022-18

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 19/08/2022

Arrêté portant création de l'Etablissement d'accueil du Jeune Enfant de type micro-crèche "Les Bibouilles" sur la Commune de Tosse

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DSD-PHA-2022-024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/08/2022

Arrêté portant fixation de la dotation et de la tarification 2022 du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) du Service d'Accompagnement par le Travail et l'Accompagnement Social (SATAS)du Pôle Ressources Adultes

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NO223039AP

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/08/2022

Règlementation permanente de la circulation - Interdiction de circulation aux véhicules affectés au transport de marchandises sur les routes départementales D20 du PR 0+820 au PR 2+770 et D410 du PR 0+000 au PR 3+387 sur la route communale "rue de Pierille" - Territoire de la commune de Saugnac-et-Muret

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DSD-ASE-TARIF-2022-006

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/08/2022

Arrêté fixant le prix de journée du Centre d'Accueil L'Escale de Vie à Hagetmau

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DSD-ASE-TARIF-2022-007

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/08/2022

Arrêté fixant le prix de journée de la Structure d'Accueil de jour La Pyramide à Castandet

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