Arrêtés

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/01/2024

Arrêté portant désignation de M. Frédéric DUTIN, Conseiller départemental, en tant que représentant du Président du Conseil départemental, à la Commission Départementale d'Aménagement Commercial des Landes en date du 07 Février 2024.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/01/2024

Arrêté du 31 décembre 2023 relatif à la programmation des Contrats Pluriannuels d'Objectifs et de Moyens des ESMS du département des Landes (Région Nouvelle-Aquitaine).

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 23/01/2024

Arrêté portant fixation pour l'année 2023 de la dotation de la maison d'enfants à caractère social "CASTILLON".

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/01/2024

Voie Verte Adour Maritime. Arrêté portant réglementation de police de la circulation.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/01/2024

Arrêté fixant la liste des Membres non permanents ayant voix consultative siégeant à la Commission d'Information et de Sélection de l'Appel à projet N° ASE-PAD-2023-001 "Création de services de placement à domicile sur le Département des Landes"

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/01/2024

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD l'Alaoude à SEIGNOSSE.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/01/2024

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD Fondation Saint Sever à LUXEY.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/01/2024

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD du Pays d'Albret à LABRIT.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/01/2024

Arrêté portant fixant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD la Grande Lande à PISSOS.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/01/2024

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global à la dépendance de l'EHPAD le Peyricat à SABRES.

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