Actes du Département

Actes du Département

4228 documents

DSD_PMI_2023_06

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/07/2023

Avis relatif à la modification de fonctionnement du multi-accueil à Sarbazan

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DSD_PMI_2023_07

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/07/2023

Arrêté modifiant l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil du jeune enfant "Micro crèche Joan Miro"

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DSD_PMI_2023_08

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/07/2023

Arrêté modifiant l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil du jeune enfant de type micro crèche "NID'OO" sur la commune de Parentis-en-Born

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PV séance du CS du 24-01-2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/07/2023

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Rapport d'activité 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/07/2023

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Rapport financier 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/07/2023

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Délibérations du 23 juin 2023 - DM1

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/07/2023

Délibérations de la Décision Modificative n°1 de 2023

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SM GEOURS - Décision du 5 Juillet 2023 relative à la cession

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/07/2023

d'une parcelle au profit de la Société TROISAIR dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Atlantisud

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SM ARJUZANX - Décision du 05 Juillet 2023 portant approbation de la proposition de la SATEL

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/07/2023

relative à la réalisation d'étude de programmation sur une propriété du Syndicat Mixte sur le site d'Arjuzanx

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SM PEDEBERT - Décision du 5 Juillet 2023 relative à la cession

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/07/2023

d'une parcelle au profit de la Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud dans le cadre de la commercialisation de l'extension Est du parc d'activités de Pédebert

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