Actes du Département

Actes du Département

4214 documents

DSD-PPA-2023-021

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/03/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD L'Alaoude à Seignosse

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DSD-PPA-2023-022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/03/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance de l'EHPAD Maison de retraite à Villeneuve de Marsan

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DSD-PPA-2023-023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/03/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance de l'EHPAD Olivier Darblade à Aire sur l'Adour

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DSD-PPA-2023-025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/03/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD du Marsan à Mont de Marsan

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DSD-PPA-2023-026

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/03/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD Jeanne Mauléon à Mont de Marsan

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DSD-PPA-2023-027

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/03/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD Résidence Saint Pierre à Saint Pierre du Mont

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SM ORTHE - Délibération n°4 du 20 Février 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/03/2023

Approbation de l'avenant n°3 du traité de concession d'aménagement de la ZAC SUD LANDES

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SM ARJUZANX - Décision du 14 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/03/2023

relative au branchement au réseau d'assainissement de la future aire de camping-cars sur les propriétés du Syndicat Mixte

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SM ORTHE - Décision du 15 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/03/2023

relative à la cession d'un terrain au profit de la SCI AHADI dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Sud Landes

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SM MOLIETS - Décision du 15 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/03/2023

relative à une prestation de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de rénovation du patrimoine immobilier du golf de Moliets-et-Maâ

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