Actes du Département

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Communiqué de presse | Le Département des Landes quitte le réseau social X

Thème : Presse

Date de publication : 16/01/2025

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SM ST GEOURS - Décision du 14 JANVIER 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/01/2025

Décision relative à la cession d'une parcelle au profit de la Société FINAMUR dans le cadre de la commerciliasation du parc d'activités Atlantisud

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N° A-12-VVAM-2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/01/2025

Voie Verte Adour Maritime. Arrêté portant réglementation de police de la circulation.

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DCPu 16-2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 13/01/2025

Arrêté portant décision de déclarer sans suite la consultation relative à des interventions physiques de levée de doute et rondes à horaires aléatoires pour divers bâtiments du Département des Landes.

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SM LALUQUE - Décision du 10 JANVIER 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/01/2025

Décision portant approbation de la proposition de la SATEL relative à la réalisation de la mise à jour des études préliminaires et du dossier de création de ZAC du parc industriel et logistique ferroviaire de Laluque

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N° A-11-VVMA-2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/01/2025

Voie Verte du Marsan et de l'Armagnac. Arrêté portant réglementation de police de la circulation.

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N° DGAS-PPA-ETS-2025-009

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/01/2025

Arrêté portant fixation du tarif hébergement de l'EHPAD Résidence des Landes Sites de ROQUEFORT et LABASTIDE D'ARMAGNAC.

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N° DGA Solidarités-SG-tarification-PJ-2024-026

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/01/2025

Arrêté portant fixation de la dotation 2023 du Pôle parentalité géré par l'Association de Sauvegarde et d'Action Educative des Landes.

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N° DSD-PMI-2024-14

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/01/2025

Arrêté portant fixation des modalités d'établissement des listes de candidatures et de déroulement des opérations électorales de la Commission Consultative Paritaire Départementale relative aux Assistants Maternels et Assistants Familiaux.

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N° DGAS-PPA-SAD-2024-49

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/01/2025

Arrêté fixant le montant annuel de la dotation globale APA à domicile attribuée au CIAS de MIMIZAN.

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