Arrêtés

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/11/2024

Arrêté modifiant l'arrêté du 16 décembre 2016 portant renouvellement de l'autorisation du service d'action éducative en milieu ouvert géré par l'Association de Sauvegarde et d'Action Educative des Landes à MONT-DE-MARSAN.

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/11/2024

PORTANT APPROBATION DE LA PROPOSITION DE LA SATEL RELATIVE A LA RÉALISATION DE TRAVAUX D'ELECTRICITE DANS LE CADRE DU TRAITEMENT ACOUSTIQUE DE L'ESPACE DE CONSTRUCTION VIRTUELLE AU CENTRE DE RESSOURCES ET DE DÉVELOPPEMENT "DOMOLANDES"

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/11/2024

Approbation de la DM1

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/11/2024

Mandat spécial accordé à Mme Dominique DEGOS, Vice-présidente du Conseil départemental et Mme Agathe BOURRETERE, Conseillère départementale.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/11/2024

Arrêté modificatif du montant de la dotation globale APA (CIAS de Mimizan MIMIZAN).

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/11/2024

Arrêté modificatif du montant de la dotation globale APA (CIAS Chalosse Tursan SAINT SEVER).

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/11/2024

Arrêté modificatif du montant de la dotation globale APA (CIAS Terres de Chalosse MUGRON).

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/11/2024

Arrêté modificatif du montant de la dotation globale APA (Association Chalosse Tursan HAGETMAU).

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/11/2024

Arrêté modificatif du montant de la dotation globale APA (CIAS du Marsan MONT DE MARSAN).

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/11/2024

Dissolution du syndicat mixte et approbation de la convention cadre de liquidation

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