Arrêtés

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SM AGROLANDES - Décision du Président en date du 19 novembre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/11/2025

DECISION PORTANT APPROBATION DE LA PROPOSOTION DE LA SATEL RELATIVE A LA MISE A JOUR DES ETUDES ENVIRONNEMENTALE ET HYDRAULIQUE DANS LE CADRE DU MANDAT D'ETUDES PREALABLES A L'EXTENSION DE LA ZA AGROLANDES SUR LA COMMUNE DE HAUT-MAUCO

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DAF_2025-02

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/11/2025

Arrêté d'autorisation d'emprunt pour le financement de l'opération de construction du collège de Saint-Saint-Vincent-de-Tyrosse situé route de Bordeaux 40230 Saint-Vincent-de-Tyrosse

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DAF_2025-01

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/11/2025

Arrêté d'autorisation d'emprunt pour le financement de l'opération de rénovation du collège de Saint-Paul-Lès-Dax situé 304 rue Jean Oddos 40990 Saint-Paul-Lès-Dax

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Liste des délibérations du 7 novembre 2025 - DM2-2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 19/11/2025

Délibérations de la Décision Modificative n°2 de 2025

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DCPU-19-2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/11/2025

ARRETE PORTANT DECISION DE DECLARER SANS SUITE POUR MOTIF D’INTERET GENERAL LA CONSULTATION RELATIVE AUX TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UNE VOIE VERTE ET D’UNE PASSERELLE SUR LA COMMUNE DE MORCENX-LA-NOUVELLE – LOT N°2 : PASSERELLE 2025UTDNO0387

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DGAS-DAPH-2025-028

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/11/2025

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2025 de l'EAM Villa transitoire du projet « Chacun sa vie - Chacun sa réussite » géré par l'Association Laïque de Gestion d'Établissements d'Éducation et d'insertion (ALGEEI)

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N° DGA Solidarités-SG-tarification-PJ-2024-034

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/11/2025

Arrêté portant fixation de la dotation 2024 du pôle parentalité géré par l'Association de Sauvegarde et d'Action Educative des Landes (ASAEL)

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N° DGA Solidarités-SG-tarification-PJ-2024-033

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/11/2025

Arrêté portant fixation de la dotation 2024 du dispositif MNA confiés géré par l'Association de Sauvegarde et d'Action Educative des Landes (ASAEL)

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N° DGA Solidarités-SG-tarification-PJ-2024-032

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/11/2025

Arrêté portant fixation de la dotation 2024 du service "L'ESTANCA" géré par l'association foyer familial d'Hagetmau

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N° DGA Solidarités-SG-tarification-PJ-2025-004

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/11/2025

Arrêté portant fixation du forfait journalier 2025 des lieux de vie et d'accueil "L'ESPELIDA", "YAN PETIT" gérés par l'association YAN PETIT

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