Arrêtés

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4214 documents

Rapport d'activité 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/07/2023

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Rapport financier 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/07/2023

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Délibérations du 23 juin 2023 - DM1

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/07/2023

Délibérations de la Décision Modificative n°1 de 2023

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SM GEOURS - Décision du 5 Juillet 2023 relative à la cession

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/07/2023

d'une parcelle au profit de la Société TROISAIR dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Atlantisud

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SM ARJUZANX - Décision du 05 Juillet 2023 portant approbation de la proposition de la SATEL

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/07/2023

relative à la réalisation d'étude de programmation sur une propriété du Syndicat Mixte sur le site d'Arjuzanx

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SM PEDEBERT - Décision du 5 Juillet 2023 relative à la cession

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/07/2023

d'une parcelle au profit de la Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud dans le cadre de la commercialisation de l'extension Est du parc d'activités de Pédebert

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A-28-VVAM-2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/07/2023

Voie Verte Adour Maritime - Arrêté portant réglementation de police de la circulation

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A-27-PDIPR-S6-2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 03/07/2023

Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée - Arrêté portant interdiction de la pratique de la randonnée sur des itinéraires inscrits au PDIPR

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Guide Les collèges landais à la carte

Thème : Éducation

Date de publication : 03/07/2023

36 recettes à découvrir.

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SM GRAND DAX SUD - Délibération n°1 du 12 Juin 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/06/2023

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2022

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