Arrêtés

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SM ARJUZANX - Décision du 17 Février 2023 relative au branchement eau potable

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/02/2023

de la future aire de camping-car sur les propriétés du Syndicat Mixte sur le site d'Arjuzanx

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SM LANDES OCEANES - Délibération n°7 du 19 Décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/02/2023

Approbation de la nouvelle dénomination de la ZAC Lo Sparben et du phasage de l'opération d'aménagement et modification de son périmètre et du programme global prévisionnel des constructions

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SM LANDES OCEANES - Délibération n°8 du 19 Décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/02/2023

Déclaration sans suite de la consultation menée par le Syndicat Mixte Landes Océanes en vue de la désignation du concessionnaire de la concession d'aménagement de la ZAC du Sparben

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DCPu 01-2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/02/2023

Arrêté - Concours de maîtrise d’œuvre - 1ère phase pour l'extension et la restructuration du Collège Jean Rostand à Tartas (40400)

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A-13-VVAM-2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/02/2023

Voie Verte Adour Maritime - Arrêté portant réglementation de police de la circulation

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Les aides du Département en faveur de l’agriculture landaise

Thème : Entreprendre

Date de publication : 15/02/2023

Vous êtes agriculteur à titre principal ? Vous êtes une société à vocation agricole avec, a minima, un associé exploitant à titre principal ? Le siège social de votre exploitation est dans les Landes ?

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SO233644AP

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/02/2023

Réglementation permanente de la circulation - Limitation de vitesse sur la route départementale D150 du PR 22+450 au PR 23+215 - Territoire de la Commune de Magescq

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SA-MANDATSPE-21-28-09

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/02/2023

Mandats spéciaux accordés aux Conseillers départementaux

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SA 22-10

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/02/2023

Délégation de M. Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes, à Mme Sylvie BERGEROO, Conseillère départementale, à l'effet de signer la convention d'objectifs relative au "Pôle Ressources Inclusion Petite Enfance, Enfance, Jeunesse"

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DSD-PHA-2023-002

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/02/2023

Arrêté portant programmation des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico sociaux relevant du a) et du g) de l'article L.313.3 du Code de l'Action Sociale et des Familles pour les années 2023 à 2027, conformément aux articles L. 312.8 et D. 312.204 du même code

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