Partage documentaire

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SM GEOLANDES - Délibération n° CS-02122022-09-Annexe2

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/12/2022

9-annexe-DOB2023-Invest

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SM MOLIETS| Décision du 30 Novembre 2022 relative à la mise en place d'un bloc autonome d'éclairage et de sécurité

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/12/2022

à une issue de secours supplémentaire au tennis couvert n° 1 du golf de Moliets

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SM PAYS TYROSSAIS - Délibération n° 1 du 3 Novembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/12/2022

Travaux de rénovation de l'usine LEDA à Tosse : approbation de l'avenant n° 6 au mandat de maîtrise d'ouvrage confié à la SATEL

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SM PAYS TYROSSAIS - Délibération n° 2 du 3 Novembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/12/2022

Mise en place de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M57 et adoption du règlement budgétaire et comptable du Syndicat Mixte

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SM PAYS TYROSSAIS - Délibération n° 3 du 3 Novembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/12/2022

Détermination des modalités d'amortissement des immobilisations du Syndicat Mixte

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SM PAYS TYROSSAIS - Délibération n° 4 du 3 Novembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/12/2022

Approbation du budget primitif de l'exercice 2023

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SM PAYS TYROSSAIS - Arrêté portant autorisation préalable et permanente de poursuites donnée au comptable

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/12/2022

du Syndicat mixte en vue de l'exécution forcée des titres de recettes

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SJ-22-13

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/11/2022

Délégation de signature de M. Xavier FORTINON Président du Conseil départemental des Landes à M. Régis JACQUIER, Directeur "Mobilités et Infrastructures" au sein de la Direction Générale Adjointe "Transitions écologiques, énergétiques et mobilités"

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SJ-22-12

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/11/2022

Délégation de signature de M. Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes à Mme Lucie TAVERNE, Directrice des Transitions écologiques, énergétiques et mobilités

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Délibération du 18 novembre 2022

Thème : Commission Permanente

Date de publication : 30/11/2022

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