Partage documentaire

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/06/2023

Réunion 23 mars 2023 - Adopté le 23 juin 2023

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/06/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance de l'USLD du Centre Hospitalier de Dax - Budget "B"

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/06/2023

Voie Verte du Marsan et de l'Armagnac - Arrêté portant réglementation de police de la circulation

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/06/2023

Voie Verte du Marsan et de l'Armagnac - Arrêté portant réglementation de police de la circulation

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/06/2023

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - Arrêté portant interdiction de la pratique de la randonnée sur les itinéraires inscrits au PDIPR

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/06/2023

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - Arrêté portant interdiction de la pratique de la randonnée sur les itinéraires inscrits au PDIPR

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/06/2023

Réglementation permanente de la circulation - Mise en priorité cédez le passage D14 / D57 sur la route départementale D57 au PR 34+830 - Territoire de la Commune de Vert

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/06/2023

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2023 du Foyer "Les Cigalons" à Lit et Mixe géré par l'Association Laïque de Gestion d'Etablissements d'Education et d'Insertion (ALGEEI)

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 23/06/2023

Approbation de la promesse unilatérale de vente sous conditions suspensives du bâtiment à usage industriel situé hors du lotissement Jeanticot à Labrit, à intervenir entre le Syndicat Mixte et la SCI "Le Florin IV"

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/06/2023

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2023 du Foyer "Résidence Castillon" à Morcenx géré par l'Association Caminante

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