Partage documentaire

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4249 documents

DSD-PHA-2022-028

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/08/2022

Arrêté fixant dotation et tarification 2022 du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale géré par l'ADAPEI 40

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DSD-PHA-2022-027

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/08/2022

Arrêté fixant dotation et tarification 2022 du Foyer de Vie Saint Amand à Mont de Marsan géré par l'ADAPEI 40

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DSD-PHA-2022-026

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/08/2022

Arrêté fixant dotation et tarification 2022 des services et établissements du Complexe Habitat Tournesoleil gérés par l'ADAPEI 40

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DSD-PHA-2022-025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/08/2022

Arrêté fixant dotation et tarification 2022 des établissements et services du Pôle Habitat Montois gérés par l'ADAPEI 40

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DSD-PHA-2022-029

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/08/2022

Arrêté fixant dotation et tarification 2022 du Service d'Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés (TSA) géré par l'ADAPEI 40

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PPA-SAAD-2022-065

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/08/2022

Arrêté autorisant le fonctionnement du Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile géré par le Centre Intercommunal d'Action Sociale Chalosse Tursan

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DSD-PHA-2022-023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/08/2022

Arrêté autorisant une extension de capacité non importante du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale géré par le Pôle Ressources Adultes

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ASE-22-02

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/08/2022

Arrêté portant nomination des correspondants départementaux de l'Agence Française de l'adoption

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DSD-PHA-2022-020

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/08/2022

Arrêté - Autorisation de création d'une résidence autonomie à Labenne

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SM Orthe | Décision du 3.08.22 relative à la cession d'un terrain

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 03/08/2022

au profit de la SCI FONCIERE INDUSTRIELLE HASTINGUES dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Sud Landes

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