Partage documentaire

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SM Moliets | Décision du 20.07.23 portant approbation de la proposition de la SATEL

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/07/2023

relative à la remise en état des canalisations de la cuisine du restaurant du Club House du golf de Moliets.

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Délibérations du 17 juillet 2023

Thème : Commission Permanente

Date de publication : 19/07/2023

Délibérations de la Commission Permanente du 17 juillet 2023

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DGAA-PAT-23/02

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/07/2023

Arrêté portant désignation de M. Henri BEDAT, Vice-Président du Conseil départemental à la Commission départementale d'Aménagement Commercial des Landes en date du 3 août 2023

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DSD-PHA-2023-023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/07/2023

Arrêté fixant le montant de l'avance financière au titre des revalorisations salariales issues du SEGUR pour les établissements et services médico-sociaux cofinancés (Conseil départemental / Agence Régionale de Santé) - SAMSAH TSA à Mont de Marsan géré par l'ADAPEI 40

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DSD-PHA-2023-024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/07/2023

Arrêté fixant le montant de l'avance financière au titre des revalorisations salariales issues du SEGUR pour les établissements et services médico-sociaux cofinancés (Conseil départemental / Agence Régionale de Santé) - Foyer Saint-Amand à Mont de Marsan géré par l'ADAPEI 40

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DSD-PHA-2023-025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/07/2023

Arrêté fixant le montant de l'avance financière au titre des revalorisations salariales issues du SEGUR pour les établissements et services médico-sociaux cofinancés (Conseil départemental / Agence Régionale de Santé) - Foyer André Lestang à Soustons géré par l'Association Européenne des Handicapés Moteurs

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DSD-PHA-2023-026

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/07/2023

Arrêté fixant le montant de l'avance financière au titre des revalorisations salariales issues du SEGUR pour les établissements et services médico-sociaux cofinancés (Conseil départemental / Agence Régionale de Santé) - Foyer Pierre Lestang à Soustons géré par l'Association Européenne des Handicapés Moteurs

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DSD-PHA-2023-027

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/07/2023

Arrêté fixant le montant de l'avance financière au titre des revalorisations salariales issues du SEGUR pour les établissements et services médico-sociaux cofinancés (Conseil départemental / Agence Régionale de Santé) - Résidence Tarnos Océan à Tarnos gérée par l'Association Européenne des Handicapés Moteurs

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DSD-PHA-2023-028

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/07/2023

Arrêté fixant le montant de l'avance financière au titre des revalorisations salariales issues du SEGUR pour les établissements et services médico-sociaux cofinancés (Conseil départemental / Agence Régionale de Santé) - Foyer Château de Cauneille à Cauneille géré par l'Association l'Airial

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DSD-PHA-2023-029

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/07/2023

Arrêté fixant le montant de l'avance financière au titre des revalorisations salariales issues du SEGUR pour les établissements et services médico-sociaux cofinancés (Conseil départemental / Agence Régionale de Santé) - Foyer Majouraou à Mont de Marsan géré par l'Association l'Autre Regard

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