Actes du Département

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4249 documents

SM PAYS D'ALBRET - Délibération n°2 du 4 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/03/2024

Approbation du compte administratif de l'exercice 2023

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SM PAYS D'ALBRET - Délibération n°3 du 4 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/03/2024

Approbation du budget supplémentaire de l'exercice 2024

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SM st geours - Délibération N° 2 du Comité Syndical du 12 février 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/03/2024

Parc d'activités Atlantisud : communication sur les décisions prises par le Président du Syndicat Mixte en matière de commercialisation

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SM st geours - Délibération N° 4 du Comité Syndical du 12 février 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/03/2024

Approbation de l'avenant n° 3 à la convention de délégation de service public conclue entre le Syndicat Mixte et SPL DOMOLANDES

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SM st geours - Délibération N°5 du Comité Syndical du 12 février 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/03/2024

Approbation de la convention de bail emphytéotique à intervenir entre le Syndicat Mixte et le Département des Landes en vue de l'implantation d'un Centre de données

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SM st geours - Délibération N°6 du Comité Syndical du 12 février 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/03/2024

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2023

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SM st geours - Délibération N°7 du Comité Syndical du 12 février 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/03/2024

Approbation du compte administratif de l'exercice 2023

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SM st geours - Délibération N°8 du Comité Syndical du 12 février 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/03/2024

Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2023

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SM st geours - Délibération N°9 du Comité Syndical du 12 février 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/03/2024

Approbation du budget primitif de l'exercice 2024

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SM st geours - Délibération N°11 du Comité Syndical du 12 février 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/03/2024

Communication sur les décisions prises dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat Mixte

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