Actes du Département

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SM LITTORAL - Délibération N° 2 du Comité Syndical du 2 Février 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/02/2024

Approbation du compte administratif du budget principal de l'exercice 2023

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SM LITTORAL - Délibération N° 3 du Comité Syndical du 2 Février 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/02/2024

Approbation du compte administratif du budget annexe Nettoyage du littoral landais de l'exercice 2023

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SM LITTORAL - Délibération N° 4 du Comité Syndical du 2 Février 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/02/2024

Approbation du compte administratif du budget annexe defense des intérêts du littoral landais contre les pollutions maritimes de l'exercice 2023

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SM LITTORAL - Délibération N° 5 du Comité Syndical du 2 Février 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/02/2024

Report des résultats de l'exercice 2023

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SM LITTORAL - Délibération N° 6 du Comité Syndical du 2 Février 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/02/2024

Approbation du budget principal de l'exercice 2024

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SM LITTORAL - Délibération N° 7 du Comité Syndical du 2 Février 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/02/2024

Approbation du budget annexe nettoyage du littoral landais de l'exercice 2024

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SM LITTORAL - Délibération N° 8 du Comité Syndical du 2 Février 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/02/2024

Approbation du budget annexe défense des intérêts du littoral landais contre les pollutions maritimes de l'exercice 2024

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SM LITTORAL - Délibération N° 9 du Comité Syndical du 2 Février 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/02/2024

Participations statutaires au budget principal de l'exercice 2024

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SM LITTORAL - Délibération N° 12 du Comité Syndical du 2 Février 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/02/2024

Demande de subventions – contrats Natura 2000

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N° DGAS-PHA-2024-002

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/02/2024

Arrêté fixant le montant de la dotation et de la tarification 2024 du Foyer d'hébergement et du SAVS "Espérance Emmaüs" à SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX gérés par l'Association d'Aide aux Handicapés Psychiques.

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