Actes du Département

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/06/2023

Voie Verte du Marsan et de l'Armagnac - Arrêté portant réglementation de police de la circulation

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/06/2023

Voie Verte du Marsan et de l'Armagnac - Arrêté portant réglementation de police de la circulation

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/06/2023

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - Arrêté portant interdiction de la pratique de la randonnée sur les itinéraires inscrits au PDIPR

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/06/2023

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - Arrêté portant interdiction de la pratique de la randonnée sur les itinéraires inscrits au PDIPR

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/06/2023

Réglementation permanente de la circulation - Mise en priorité cédez le passage D14 / D57 sur la route départementale D57 au PR 34+830 - Territoire de la Commune de Vert

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/06/2023

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2023 du Foyer "Les Cigalons" à Lit et Mixe géré par l'Association Laïque de Gestion d'Etablissements d'Education et d'Insertion (ALGEEI)

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 23/06/2023

Approbation de la promesse unilatérale de vente sous conditions suspensives du bâtiment à usage industriel situé hors du lotissement Jeanticot à Labrit, à intervenir entre le Syndicat Mixte et la SCI "Le Florin IV"

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/06/2023

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2023 du Foyer "Résidence Castillon" à Morcenx géré par l'Association Caminante

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Thème : Commission Permanente

Date de publication : 21/06/2023

Délibérations de la Commission Permanente du 9 juin 2023

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/06/2023

Terrains départementaux relevant des Espaces Sensibles - Arrêté prorogeant l'arrêté n° SEL-2017-01-06 en date du 23 juin 2022 portant interdiction d'accès à une parcelle départementale

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