Actes du Département

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SM LITTORAL - Délibération n°10 du 24 Janvier 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/02/2023

Participations statutaires au budget annexe nettoyage du littoral landais au titre de l'exercice 2023

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SM LITTORAL - Délibération n°11 du 24 Janvier 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/02/2023

Participations statutaires au budget annexe défense des intérêts du littoral landais contre les pollutions maritimes au titre de l'exercice 2023

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SM MOLIETS - Décision du 8 Février 2023 relative à la fourniture d'équipements de cuisine

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/02/2023

au restaurant du Club House du Golf de Moliets

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SM MOLIETS - Décision du 8 Février 2023 relative à la réalisation des travaux

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/02/2023

pour le remplacement des systèmes de chauffage et rafraîchissement de l'auditorium au Centre de Séminaire du Golf de Moliets

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SM LANDES OCEANES - Délibération n°5 du 19 Décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/02/2023

Approbation de l'avenant N° 6 du marché de mandat de maîtrise d'ouvrage portant sur les études opérationnelles de la ZAC du Sparben de Tosse

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SM LANDES OCEANES - Délibération n°6 du 19 Décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/02/2023

Communication sur les décisions prises dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat Mixte

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SM ST GEOURS - Décision du 15 Février 2023 relative à la cession

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/02/2023

de parcelles au profit de la SAS TERELAND dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Atlantisud

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SM ST GEOURS - Décision du 15 Février 2023 relative à la cession

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/02/2023

de parcelles au profit de la SAS TERELAND dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Atlantisud

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SM LANDES OCEANES - Décision du 7 Février 2023 relative à la réalisation de supports de communication

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/02/2023

dans le cadre de l'opération de la ZAC "Sparben" à Tosse

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SO233629AP

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/02/2023

Réglementation permanente de la circulation - Limitation de vitesse sur la route départementale D112 du PR 0+665 au PR 1+75 - Territoire de la Commune de Saint Jean de Marsacq

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