Actes du Département

Actes du Département

4249 documents

Commission permanente du 17 octobre 2025

Thème : Presse

Date de publication : 21/10/2025

Télécharger le document (398 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

Procès-verbal des débats de la Décision Modificative n°1 du 20 juin 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/10/2025

Réunion de la DM1-2024 du 20 juin 2025 - Adopté le 17 octobre 2025

Télécharger le document (8.5 Mo) - lecture sonore du document Ecoutez

Collèges, agriculture, Pass culture et traité UE-Mercosur sur la table des élus du Département

Thème : Presse

Date de publication : 17/10/2025

Télécharger le document (528 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

Motion sur la baisse des crédits du Pass culture

Thème : Presse

Date de publication : 17/10/2025

Télécharger le document (195 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

Motion portant opposition à l'accord UE-Mercosur

Thème : Presse

Date de publication : 17/10/2025

Télécharger le document (249 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

DCPu - Arrêté 15-2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/10/2025

Arrêté portant décision de déclarer sans suite pour infructuosité la consultation relative à la fourniture de documents physiques tout support et de ressources numériques en ligne pour la médiathèque.

Télécharger le document (335 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

DCPu 14-2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/10/2025

Arrêté portant décision de déclarer sans suite pour infructuosité la consultation relative au nettoyage courant des bâtiments du Département des Landes pour : Lot 05 : Lot réservé secteur Nord-Est - Lot 06 Lot réservé secteur Nord-Ouest.

Télécharger le document (338 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM SEIGNANX - Délibération n°1 du CS du 13 Octobre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/10/2025

Concession d'aménagement du lotissement à vocation économique de Souspesse à Saint Martin de Seignanx : approbation du compte rendu annuel d'activités de la SATEL au titre de l'exercice 2024

Télécharger le document (1015 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM SEIGNANX - Délibération n°2 du CS du 13 Octobre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/10/2025

Approbation de l'avenant n°5 à la convention de concession d'aménagement du lotissement à vocation économique de Souspesse à Saint Martin de Seignanx

Télécharger le document (149 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM SEIGNANX - Délibération n°3 du CS du 13 Octobre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/10/2025

ZAC de l'Hermitage Northon : approbation du compte rendu annuel d'activités de la SATEL au titre de l'exercice 2024

Télécharger le document (1.2 Mo) - lecture sonore du document Ecoutez

<< < 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 > >>