Actes du Département

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SM LITTORAL LANDAIS - Délibération n°10 du 12 Décembre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/12/2025

Participations statutaires au budget annexe "défense des intérêts du littoral landais contre les pollutions maritimes "au titre de l'exercice 2026

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Maison départementale des sports, un nouveau lieu pour une ambition commune

Thème : Presse

Date de publication : 16/12/2025

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N° DGAS-DES2025-02

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/12/2025

Arrêté portant composition du Conseil d'Administration de la Maison d'enfants à caractère social de Castillon

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Délibération D-3/2 de la Commission permanente du 12 décembre 2025

Thème : Commission Permanente

Date de publication : 16/12/2025

Gestion domaniale - Désaffectation matérielle et déclassement juridique - Ancien centre de secours sur la commune de Pissos

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DSD-PMI-2025-21

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/12/2025

ARRETE MODIFIANT L'AUTORISATION DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT DE TYPE CRECHE COLLECTIVE ET DE CATEGORIE MICRO CRECHE « Les rayons de soleil » sur la commune de SEIGNOSSE

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DSD-PMI-2025-20

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/12/2025

ARRETE MODIFIANT L'AUTORISATION DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT DE TYPE CRECHE COLLECTIVE ET DE CATEGORIE MICRO CRECHE « L'ilôt câlins » sur la commune de SEIGNOSSE

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Délibérations M-4 de la Commission permanente du 12 décembre 2025

Thème : Commission Permanente

Date de publication : 15/12/2025

DEMANDES DE GARANTIES D'EMPRUNTS SOLLICITEES PAR LA SATEL POUR LA CONCESSION DU PARC D'ACTIVITES ECONOMIQUES ATLANTISUD A SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE

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SM PAYS TYROSSAIS - Délibération n°2 du 3 Décembre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/12/2025

Election des membres du bureau

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SM PAYS TYROSSAIS - Délibération n°3 du 3 Décembre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/12/2025

Délégations confiées à la Présidente du Syndicat Mixte en matière de marchés publics et d’accords-cadres

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SM PAYS TYROSSAIS - Délibération n°4 du 3 Décembre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/12/2025

Délégations confiées au Président du Syndicat Mixte en matière d’emprunts

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