Actes des Syndicats Mixtes

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SM PAYS TYROSSAIS - Décision du 13 décembre 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 13/12/2024

Décision portant attribution d'un marché de réalisation d'un dossier complet de diagnostics d'avant travaux dans le cadre d'un projet de démolition de l'usine LEDA à TOSSE

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SM MOLIETS - Décision du 12 décembre 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/12/2024

Décision portant approbation de la proposition de la SATEL relative à des prestations de services au centre de séminaires du golf de Moliets

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SM MOLIETS - Décision du 12 décembre 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/12/2024

Décision portant approbation de la proposition de la SATEL relative à la conclusion d'un avenant n°1 au lot n°6 "Peinture" du marché de travaux pour la rénovation du patrimoine immobilier du golf de Moliets et Maâ

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SM MOLIETS - Décision du 12 décembre 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/12/2024

Décision portant approbation de la proposition de la SATEL relative à la conclusion d'un avenant n°2 au lot n°9 "VRD" du marché de travaux pour la rénovation du patrimoine immobilier du golf de Moliets et Maa

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SM ST GEOURS - Décision du 12 décembre 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/12/2024

relative à la cession d'une parcelle au profit de la SAS GROUPE ETCHART REAL ESTATE dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités atlantisud

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N° DGA Solidarités-SG-tarification-PJ-2024-016

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/12/2024

Arrêté conjoint portant tarification des prestations de la Maison d'Enfants à Caractère Social (MECS) de l'Association Foyer Familial de Hagetmau.

N° DGA Solidarités-SG-tarification-PJ-2024-025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/12/2024

Arrêté fixant la dotation complémentaire au titre des revalorisations du Ségur pour l'association l'Escale de Vie.

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N° DGA Solidarités-SG-tarification-PJ-2024-024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/12/2024

Arrêté fixant la dotation complémentaire au titre des revalorisations salariales issues de l'extension du Ségur pour l'association ASAEL.

N° DGA Solidarités-SG-tarification-PJ-2024-023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/12/2024

Arrêté fixant la dotation complémentaire au titre des revalorisations salariales issues de l'extension du Ségur pour l'association La Maison du Logement.

N° DGA Solidarités-SG-tarification-PJ-2024-022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/12/2024

Arrêté fixant la dotation complémentaire au titre des revalorisations salariales issues de l'extension du Ségur pour l'association L'ALGEEI-MECS LES GRENADIERS.

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