Actes des Syndicats Mixtes

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/05/2024

Election du Président du Syndicat mixte

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/05/2024

Election des membres du bureau du Syndicat mixte

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/05/2024

Election des membres de la CAO du syndicat mixte

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/05/2024

Election des délégués du SM au CA de la SPL SOGEM

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/05/2024

Election du délégué du SM à l'AG de la SPL SOGEM

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/05/2024

Election des représentants au SM ALPI

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/05/2024

Election des délégués du SM à la Commission de DSP

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/05/2024

Délégations confiées au président du SM en matière de marchés publics et d'accords-cadres

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/05/2024

Délégations confiées au président du SM en matière d'emprunts

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/05/2024

Habilitation confiée au Président du Syndicat Mixte en matière de louage de choses

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