Actes des Syndicats Mixtes

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SM AGROLANDES - Délibération n°6 du 15 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/03/2024

Acquisition, sous forme d'une vente en état futur d'achèvement auprès de la Société d'Aménagement des Territoires et d'équipement des Landes, d'un volume du bâtiment tertiaire "Agrocampus II'" sis sur le parc d'Activités Agrolandes à Haut-Mauco et adhésion à l'Association Syndicale Libre du 970 Allée Jean d'Archet

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SM AGROLANDES - Délibération n°7 du 15 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/03/2024

Approbation du programme des études d'extension du parc d'activités Agrolandes

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N° DGAS-PHA-2024-012

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/03/2024

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2024 du Foyer de Vie "Château de Cauneille" géré par l'Association l'Airial.

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N° DGAS-PHA-2024-011

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/03/2024

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2024 du Foyer "Les Iris" à PEYREHORADE géré par l'Association l'Airial.

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SM MOLIETS- Décision portant approbation

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/03/2024

de la proposition de la SATEL pour l'attribution des lots n° 2 e 4 du marché de travaux pour la rénovation du patrimoine immobilier de Moliets et Maâ

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SM ARJUZANX- Décision du 26 MARS 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/03/2024

relative à la fourniture de petits équipements dans le cadre de l'aménagement du restaurant de la maison Catachot sur le site d'Arjuzanx à Morcenx la Nouvelle

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SM ST GEOURS - Décision du 26 mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/03/2024

relative à la cession d'une parcelle au profit de la SAS FACYGEOURS dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités ATLANTISUD

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SM Seignanx - Décision du 26 mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/03/2024

portant approbation de la proposition de la SATEL relative à la réalisation d'études environnementale et hydraulique dans le cadre du mandat d'études de faisabilité et de programmation préalables sur la commune de Tarnos

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SM ST GEOURS - Décision du 27 mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/03/2024

relative à la cession d'une parcelle au profit de la SCI JBMAX dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités ATLANTISUD

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N° I202400301

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/03/2024

Composition de la formation spécialisée en matière de santé, sécurité, et des conditions de travail au sein du Comité Social Territorial.

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