Actes des Syndicats Mixtes

Actes des Syndicats Mixtes

2775 documents

N° A-16-VVAM-2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/04/2024

Voie Verte Adour Maritime. Arrêté portant réglementation de police de la circulation.

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SM GRAND DAX SUD - Délibération n°1 du 26 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2024

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2023

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SM GRAND DAX SUD - Délibération n°2 du 26 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2024

Approbation du compte administratif de l'exercice 2023

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SM GRAND DAX SUD - Délibération n°3 du 26 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2024

Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2023

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SM GRAND DAX SUD - Délibération n°4 du 26 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2024

Approbation du budget primitif de l'exercice 2024

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SM GRAND DAX SUD - Délibération n°5 du 26 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2024

Participations statutaires au titre l'exercice 2024

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SM GRAND DAX SUD - Délibération n°6 du 26 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2024

Communication sur les décisions prises dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat Mixte

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N° DGAS-PPA-ETS-2024-051

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/04/2024

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD Eugénie Desjobert à CAPBRETON.

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SM MOLIETS- Décision portant approbation

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/04/2024

approbation de la proposition de la SATEL relative à la fourniture et pose de menuiseries à l'annexe du centre de séminaires du golf de Moliets et Maâ

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SM MOLIETS- Décision portant approbation

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/04/2024

approbation de la proposition de la SATEL relative réalisation d'un contrôle technique concernant l'alarme incendie du centre de séminaires du golf de Moliets et Maâ

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