Actes des Syndicats Mixtes

Actes des Syndicats Mixtes

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SM MOLIETS - Délibération n° 3 du 4 novembre 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/11/2024

Approbation avenant n°14 à la convention de délégation de service public des équipements sportifs et de loisirs de la station de moliets et maâ

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SM MOLIETS - Délibération n° 4 du 4 novembre 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/11/2024

Projet d'implantation d'un établissement hôtelier sur le site tennistique du golf de Moliets

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SM MOLIETS - Délibération n° 5 du 4 novembre 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/11/2024

Procédure de publicité et de mise en concurrence en vue de la conclusion d'une convention d'occupation du domaine privé relative à la gestion des terrains de tennis couverts et extérieurs du golf de Moliets

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SM MOLIETS - Délibération n° 6 du 4 novembre 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/11/2024

Procédure de publicité et de mise en concurrence en vue de la conclusion d’une convention d’occupation privative du domaine public relative à la gestion du bâtiment dit du « Tir à l’arc » et ses abords, situés sur la station de Moliets, rue Mathieu Desbieys

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SM MOLIETS - Délibération n° 7 du 4 novembre 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/11/2024

Débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2025

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SM MOLIETS - Délibération n° 8 du 4 novembre 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/11/2024

Communication sur les décisions prises dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat mixte

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SM MOLIETS - Décision du 12 novembre 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/11/2024

Décision portant approbation de la proposition de la SATEL relative à la conclusion d'un marché de travaux de plomberie dans le cadre de la rénovation du patrimoine immobilier du golf de Moliets et Maâ

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SM MOLIETS - Décision du 12 novembre 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/11/2024

Décision portant approbation de la proposition de la SATEL relative à des prestations de services relatives à la mise en conformité des installations incendie du Centre de séminaires du golf de Moliets

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SM MOLIETS - Décision du 12 novembre 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/11/2024

Décision portant approbation de la proposition de la SATEL relative à des prestations de services relatives à la mise en conformité des installations électriques du Centre de séminaires du golf de Moliets

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SM ST GEOURS - Décision du 12 Novembre 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/11/2024

portant approbation de la proposition de la SATEL pour l'attribution d'un marché de travaux de couverture et de zinguerie sur les toitures des ateliers du Centre de Ressources et de développement "DOMOLANDES" à Saint Geours de Maremne

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