Actes des Syndicats Mixtes

Actes des Syndicats Mixtes

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SM ARJUZANX- Décision du 26 MARS 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/03/2024

relative à la fourniture de petits équipements dans le cadre de l'aménagement du restaurant de la maison Catachot sur le site d'Arjuzanx à Morcenx la Nouvelle

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SM ST GEOURS - Décision du 26 mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/03/2024

relative à la cession d'une parcelle au profit de la SAS FACYGEOURS dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités ATLANTISUD

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SM Seignanx - Décision du 26 mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/03/2024

portant approbation de la proposition de la SATEL relative à la réalisation d'études environnementale et hydraulique dans le cadre du mandat d'études de faisabilité et de programmation préalables sur la commune de Tarnos

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SM ST GEOURS - Décision du 27 mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/03/2024

relative à la cession d'une parcelle au profit de la SCI JBMAX dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités ATLANTISUD

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N° I202400301

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/03/2024

Composition de la formation spécialisée en matière de santé, sécurité, et des conditions de travail au sein du Comité Social Territorial.

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N° DGAS-PPA-SAAD-2024-03

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/03/2024

Autorisation de prolongation du Service d'aide et d'accompagnement numérique à domicile géré par la SEMOP "XL AUTONOMIE".

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Rapport développement durable du Département des Landes 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/03/2024

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SM MOLIETS- Décision portant attribution d'un marché de travaux

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/03/2024

aux ateliers du golf de Moliets

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SM AGROLANDES - Décision portant approbation de la proposition de la SATEL

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/03/2024

relative à la reprise du parvis du bâtiment "AGROCAMPUS"

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SM MOLIETS - Délibération n°1 du 12 Mars 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/03/2024

Approbation des modifications statutaires du Syndicat Mixte

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