Actes des Syndicats Mixtes

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/01/2024

Arrêté prorogeant l'arrêté A-33-VVC-S4-2023 portant réglementation de police de la circulation.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/01/2024

Arrêté prorogeant l'arrêté A-34-PDIPR-S5-2023 portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraires inscrit au PDIPR.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/01/2024

Arrêté prorogeant l'arrêté A-38-PDIPR-S8-2023 portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraire inscrit au PDIPR.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/01/2024

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD le Chant des Pins à MIMIZAN.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/01/2024

Arrêté portant décision de déclarer sans suite pour infructuosité la consultation relative aux travaux de construction de la Maison des Sports à Mont-de-Marsan (40000) pour les lots n° 6 : structure métallique - serrurerie - n° 17 : photovoltaïque Affaire 23S0194

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/12/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD Les Ajoncs à GABARRET.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/12/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD Cante Cigale à VIELLE SAINT GIRONS.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/12/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD les Magnolias à SOORTS HOSSEGOR.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/12/2023

Arrêté portant fixation pour l'Année 2023 de la dotation du service "LISA MNA" de l'Association laïque du PRADO.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/12/2023

Régie de recettes et d'avances auprès du Budget Annexe du "Domaine Départemental d'Ognoas".

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