Actes des Syndicats Mixtes

Actes des Syndicats Mixtes

4249 documents

DA-PPA-SAAD-2023-05

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/10/2023

Arrêté modificatif régularisation 1er semestre 2023 CIAS du Marsan.

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SA-MANDATSPE-21 28 15

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/10/2023

Mandat spécial accordé à M. Cyril GAYSSOT, Conseiller départemental.

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DCPu 15-2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/10/2023

Arrêté portant composition du Jury de Concours de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration partielle du Collège Jean Rostand à Capbreton (40130).

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SJ-23/19

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/10/2023

Arrêté de délégation de signature de Monsieur Xavier FORTINON, Président du Conseil Départemental des Landes, à Madame Laurence DEVENDEVILLE, Directrice de la Commande Publique.

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SO233969AP

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/10/2023

Réglementation permanente de la circulation - Interdiction aux véhicules affectés aux transports de marchandises sur la route départementale D33 du PR 5+691 au 6+578 - Territoire de la commune de Orthevielle

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SM GEOURS - Décision du 16 octobre 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/10/2023

portant remboursement anticipé d'un emprunt

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DSD_ASE_2023_008

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/10/2023

Autorisation de création de 16 places d'hébergement permanent pour adultes déficients mentaux au sein du Foyer de Vie "Les Cigalons" à LIT ET MIXE

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Conférence départementale de l'habitat Acte 2

Thème : Presse

Date de publication : 16/10/2023

Diagnostic complet et nouveaux outils pour lutter contre la crise du logement

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SM GEOURS - Décision du 11 octobre 2023 relative à la cession

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/10/2023

d'une parcelle au profit de la SAS JNP dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Atlantisud

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SM PEDEBERT- Décision du 11 octobre 2023 relative à la cession

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/10/2023

d'une parcelle au profit de la SOCIETE CIVILE D'ATTRIBUTION LENTENTE dans le cadre de la commercialisation de l'extension Est du parc d'activités de Pédebert

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