Actes des Syndicats Mixtes

Actes des Syndicats Mixtes

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SMA-2017-01-07

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/06/2023

Terrains départementaux relevant des Espaces Sensibles - Arrêté prorogeant l'arrêté n° SEL-2017-01-06 en date du 23 juin 2022 portant interdiction d'accès à une parcelle départementale

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11e Kid's Tour : la finale

Thème : Presse

Date de publication : 20/06/2023

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SM PAYS TYROSSAIS - Délibération n°1 du 16 Juin 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/06/2023

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2022

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SM PAYS TYROSSAIS - Délibération n°2 du 16 Juin 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/06/2023

Approbation du compte administratif de l'exercice 2022

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SM PAYS TYROSSAIS - Délibération n°3 du 16 Juin 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/06/2023

Approbation du budget supplémentaire de l'exercice 2023

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SM PAYS TYROSSAIS - Délibération n°4 du 16 Juin 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/06/2023

Communication sur les décisions prises dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat Mixte

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SM MOLIETS - Décision du 19 juin 2023 portant approbation

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 19/06/2023

de la proposition de la SATEL relative à la réalisation d'une plus-value pour les travaux de remplacement des systèmes de chauffage et rafraîchissement de l'auditorium au centre de séminaires du golf de Moliets

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SM MOLIETS - Décision du 19 juin 2023 portant approbation

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 19/06/2023

de la proposition de la SATEL relative à la fourniture de matériels pour le restaurant au Club House dans le cadre de la rénovation du patrimoine immobilier du golf de Moliets-et-Maâ

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SM ST GEOURS- Décision du 19 juin 2023 relative à la cession

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 19/06/2023

d'une parcelle au profit de la Société ESSOR CEM dans le cadre de commercialisation du parc d'activités Atlantisud

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SM ST GEOURS- Décision du 19 juin 2023 relative à la cession

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 19/06/2023

d'une parcelle au profit de la Société dénommée FINAMUR dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Atlantisud

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