Actes des Syndicats Mixtes

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/02/2025

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2024

Télécharger le document (35 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/02/2025

Approbation du compte administratif de l'exercice 2024

Télécharger le document (44 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/02/2025

Dissolution du Syndicat Mixte : Approbation de la répartition de l'actif net entre les membres du Syndicat Mixte

Télécharger le document (89 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/02/2025

Communication sur les marchés conclus dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat Mixte

Télécharger le document (266 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/02/2025

Participation statutaires au titre de l'exercice 2025

Télécharger le document (260 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/02/2025

Approbation du budget primitif de l'exercice 2025

Télécharger le document (261 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/02/2025

Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2024

Télécharger le document (270 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/02/2025

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2024

Télécharger le document (705 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/02/2025

Constitution de provision pour risques de créances impayées.

Télécharger le document (241 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/02/2025

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2024

Télécharger le document (507 Ko) - Ecoutez