Arrêtés

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/11/2023

Arrêté de délégation de signature de Monsieur Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes, à Monsieur René ORTEGA, Directeur Général Adjoint en charge des Solidarités.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/11/2023

Voie Verte du Marsan et de l'Armagnac. Arrêté portant réglementation de police de la circulation.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 03/11/2023

Voie Verte de Chalosse - Arrêté portant réglementation de police de la circulation

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/11/2023

Voie Verte Adour Maritime - Arrêté portant réglementation de police de la circulation

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/11/2023

Arrêté portant délégation de Monsieur Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes, à Monsieur Cyril GAYSSOT, Conseiller départemental, à l'effet de signer le projet partenarial d'aménagement (PPA) "cœur de Penon" de Seignosse

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 31/10/2023

Voie Verte du Marsan et de l'Armagnac - Arrêté portant réglementation de police de la circulation

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/10/2023

Délégation de signature de Monsieur Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes à Madame Catherine DAIRE, Directrice des Finances

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 23/10/2023

Arrêté portant cession d'autorisation de la Résidence Autonomie "La Martinière" à SAINT MARTIN DE SEIGNANX (40390), gérée par l'Association "Notre Dame de Lourdes", au profit de l'Association "Missions Père Cestac" sise à ANGLET (64600) à compter du 1er janvier 2024

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/10/2023

Arrêté modificatif régularisation 1er semestre 2023 CIAS Terres de Chalosse.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/10/2023

Arrêté modificatif régularisation 1er semestre 2023 CIAS Landes d'Armagnac.

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