Arrêtés

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/03/2024

Arrêté portant autorisation du service éducatif de placement à domicile géré par l'établissement public départemental de la MECS de CASTILLON.

Télécharger le document (455 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/03/2024

REGLEMENTATION PERMANENTE DE LA CIRCULATION. Limitation de vitesse à 70 km/h sur la route départementale D126 du PR 10+440 au PR 11+0. Territoire de la Commune de Saint-Martin-de-Seignanx.

Télécharger le document (488 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/03/2024

Arrêté portant changement de dénomination de l'Association d'Aide Sanitaire et Sociale Sud Aquitaine de MOUSTEY devenue l'Association HECIA SUD AQUITAINE à compter du 28 Avril 2023.

Télécharger le document (1.1 Mo) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/03/2024

portant approbation de la proposition de la SATEL relative à la conclusion d'un avenant n° 2 au lot N°1 "Voirie - eaux pluviales" du marché de travaux dans le cadre du mandat pour la réalisation de travaux d'extension de la zone d'activités Lamarraque à Gabarret

Télécharger le document (160 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/03/2024

Déclaration d'infructuosité du marché de transport sur les plages du littoral landais de groupes scolaires dans le cadre des chantiers citoyens pour la période de mai et juin 2024

Télécharger le document (399 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/03/2024

portant approbation de la proposition de la SATEL relative à la réalisation d'un traitement acoustique au Centre de Ressources et de développement DOMOLANDES

Télécharger le document (538 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/03/2024

portant approbation de la proposition de la SATEL relative à la réalisation d'études environnementales complémentaires dans le cadre de l'extension de la zone d'activités économiques "Sud Landes" à Oeyregave et Hastingues

Télécharger le document (107 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/03/2024

relative à la cession d'un lot au profit de la SCI B7 dans le cadre de la commercialisation de la ZAC de l'Hermitage Northon

Télécharger le document (124 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/03/2024

approbation de la proposition de la SATEL relative à la réalisation d'études urbaine, technique et paysagère dans le cadre du mandat d'études de faisabilité et de programmation préalables sur la commune de TARNOS

Télécharger le document (39 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/03/2024

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2023

Télécharger le document (136 Ko) - Ecoutez