Arrêtés

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/11/2023

Assujettissement à la TVA du budget du syndicat mixte

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/11/2023

Approbation de la proposition de la banque postale relative à la souscription d'un prêt à taux fixe

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/11/2023

Voie Verte Adour Maritime. Arrêté portant réglementation de police de la circulation.

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Thème : Presse

Date de publication : 21/11/2023

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/11/2023

Délibérations du Conseil départemental du 10 novembre 2023 - DM2

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/11/2023

portant approbation de la proposition de la SATEL relative à la réalisation de prestations techniques en localisation de fuites d'eau à certains ateliers du Centre de Ressources et de développement "DOMOLANDES"

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/11/2023

fourniture et à la pose de deux fourreaux PTT 42/45 dans le cadre de la viabilisation du terrain de l'aire de camping-cars sur les propriétés du Syndicat Mixte sur le site d'Arjuzanx

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/11/2023

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2023

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/11/2023

Approbation du compte de gestion de dissolution du syndicat mixte

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/11/2023

Réunion 20 octobre 2023 - Adopté le 10 novembre 2023

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