Arrêtés

Arrêtés

4214 documents

DGAGPSMS 2025-017

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 13/11/2025

Arrêté fixant le montant de la dotation versée à l'association ASAEL

Télécharger le document (256 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

DGAA-PAT 25/07

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 13/11/2025

Arrêté portant désignation de M. Christophe LABRUYERE, Conseiller départemental, en tant que représentant du Président du Conseil Départemental à la Commission Départementale d'Aménagement Commercial des Landes en date du 1 novembre 2025.

Télécharger le document (296 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

Procès-verbal des débats du Conseil départemental du 17 octobre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/11/2025

Réunion 17 octobre 2025 - Adopté le 7 novembre 2025

Télécharger le document (2 Mo) - lecture sonore du document Ecoutez

N° SA-MANDATSPE-21-28-32

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/11/2025

Arrêté accordant un mandat spécial à Mme Dominique DEGOS, Vice-Présidente du Conseil départemental et Mme Agathe BOURRETERE, conseillère départementale, pour participer aux Assises Nationales des Départements de France du 12 au 14 novembre 2025 à Albi.

Télécharger le document (903 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

Délibération A-1/1 - 7 novembre 2025 - DM2-2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/11/2025

Délibérations A-1/1 Les actions en faveur de l'autonomie de la Décision Modificative n°2 de 2025

Télécharger le document (1.9 Mo) - lecture sonore du document Ecoutez

Motion contre le déremboursement des cures thermales

Thème : Presse

Date de publication : 07/11/2025

Télécharger le document (390 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

Motion_déremboursement des cures thermales : une menace pour la santé publique et l'économie landaise

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/11/2025

Télécharger le document (119 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

A-29-WMA-2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/11/2025

Arrêté portant réglementation de police de la circulation - Voie Verte Adour Maritime

Télécharger le document (477 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

DCPU-17-2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 31/10/2025

ARRETE PORTANT DECISION DE DECLARER SANS SUITE POUR INFRUCTUOSITE LA CONSULTATION RELATIVE A L’ENTRETIEN VEGETAL DES SITES ET ITINERAIRES DEPARTEMENTAUX ET DES STATIONS DE PRELEVEMENT DES EAUX SUPERFICIELLES – 3 LOTS POUR LES LOTS 13, 15 ET 18

Télécharger le document (126 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM ST GEOURS - Décision du Président en date du 29 octobre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/10/2025

DECISION RELATIVE A LA CESSION D’UNE PARCELLE AU PROFIT DU SITCOM COTE SUD DES LANDES DANS LE CADRE DE LA COMMERCIALISATION DU PARC D’ACTIVITES ATLANTISUD

Télécharger le document (43 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

<< < 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 > >>