Arrêtés

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SM MOLIETS - Décision du 23 mai 2023 portant approbation

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 23/05/2023

de la proposition de la SATEL relative à la fourniture d'équipements de garage dans le cadre de la rénovation du patrimoine immobilier du golf de Moliets et Maâ

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A-14-PDIPR-S7-2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/05/2023

Plan départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - Arrêté portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraire inscrit au PDIPR

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SM ARJUZANX - Décision du 22 Mai portant approbation proposition SATEL

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/05/2023

relative à l'attribution des lots du marché de travaux d'aménagement de la maison Catachot sur le site d'Arjuzanx à Morcenx La Nouvelle

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SM ARJUZANX- Décision du 17 mai 2023 portant approbation

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/05/2023

de la proposition de la SATEL relative à une prestation de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l'extension de l'aire de camping-cars à Arjuzanx sur la commune de Morcenx la Nouvelle

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DSD-PHA-2023-008

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/05/2023

Arrêté modifiant la capacité du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale de Saint Martin de Seignanx géré par l'Association d'Aide aux Handicapés Psychiques

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DSD-PHA-2023-009

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/05/2023

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2023 du Foyer de Vie "Château de Cauneille" géré par l'Association l'Airial

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DSD-PHA-2023-010

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/05/2023

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2023 du Foyer "Les Iris" à Peyrehorade géré par l'Association l'Airial

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DSD-PHA-2023-011

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/05/2023

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2023 du Foyer "Le Cottage" à Moustey géré par l'Association Action Sanitaire et Sociale Sud Aquitaine

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DSD-PHA-2023-012

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/05/2023

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2023 du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale et du Service d'accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés gérés par l'APF France Handicap

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DCPU_02_2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/05/2023

Arrêté portant décision de déclarer sans suite la consultation relative à des prestations d'audit convention cadre agriculture environnement et convention captages prioritaires de 2018-2022 (affaire 22S0377)

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