Arrêtés

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4214 documents

A-24-PDIPR-S7-2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/07/2022

Plan départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - Arrêté prorogeant l'arrêté n° A-14-PDIPR-S7-2022 du 3 juin 2022 portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraire inscrit au PDIPR

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A-25-PDIPR-S12-2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/07/2022

Plan départemental des itinéraires de Promenade et de Randonnée - Arrêté prorogeant l'arrêté n° A-08-PDIPR-S12-2022 portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraire inscrit au PDIPR

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A-26-PDIPR-S5-2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 21/07/2022

Plan départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - Arrêté portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraire inscrit au PDIPR

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A-27-PDIPR-VV-2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 19/07/2022

Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonné voies vertes départementales - Arrêté portant interdiction de la pratique de la randonnée sur les itinéraires départementaux de randonnée (itinéraires PDIPR dont les voies vertes départementales)

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DSD-PHA-2022-019

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 13/07/2022

Arrêté modificatif - Autorisation de création de la Résidence "A l'Orée des Pins" à Lit-et-Mixe

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SJ-22-06

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/07/2022

Délégation de signature de M. Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes à M. Régis JACQUIER, Directeur adjoint chargé de l'Aménagement

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SA-DES21/28-124

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/07/2022

Arrêté portant désignation de personnalités qualifiées à la Commission Citoyenne #3 du Budget Participatif Citoyen des Landes

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DSD-PPA-2022-055

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/07/2022

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance de l’Établissement Expérimental pour Personnes Âgées Village Landais Alzheimer Henri Emmanuelli

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DSD-PPA-2022-062

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/07/2022

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD du Centre Hospitalier de Saint Sever

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DSD-PPA-2022-063

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/07/2022

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance de l'USLD du Centre Hospitalier de Saint Server

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